Question sur la législation française...Help!

Bonjour à tous,
Je ne serai pas sectaire,mais ce petit message s'adressera avt tout aux ressortissants français...
Mais si les belges ont des commentaires(surtout de compassion,au vu du thème traité...),ils sont les bienvenus!
Bref,je me suis porté acquéreur l'an dernier de 2 corbillards,que j'ai souhaité faire immatriculer en carte grise 'collection'(pour la France,donc...);comme on est dans un pays de vrais c...(car par principe,le c...est toujours authentique!),l'immat' m'a été systématiquement refusée,malgré le certif' FFVE...On me renvoie vers la DREALE(ancien service des Mines),qui me renvoie vers la Préfecture(véhicule trop ancien,pour être homologué...),qui me renvoie vers la FFVE...
Bref,ce petit jeu de c...(toujours les mêmes!)dure depuis + d'1 an!!!!!!!!
Je passe sur le détail;mais par connaissance interposée,nous(car j'ai 2 autres potes ds le même k...) avons réussi à faire intervenir qqu'un pour modifier la nomenclature FFVE,pour que ces corbis soient siglés 'breaks'...vous voyez la prise de tête!!!
Donc,les choses seraient en passe de se finaliser...
Tout cela m'ayant considérablement énervé,j'ai décidé de foutre le cercueil US que Rico m'avait trouvé en Belgique(merci à lui!!!)sur la galerie en guise de coffre de toit:il me gênera - qu'à l'intérieur,il servira à qque chose,et on le verra bien!!!
Vous vous en doutez,les forces de Police et de Gendarmerie ne vont sûrement pas apprécier(c'est fait pour,qque part!... );mais fallait pas me faire ch...!!!!!!!!!!!!!!
J'en ai parlé à un bon copain flic(que ça a fait marrer!),qui m'a dit que tout ce qui n'est pas prévu par la Loi est par principe autorisé,tant qu'il n'y a pas de texte stipulant le contraire!...
Alors,si vous avez une idée sur la question,un pote qui est flic,juge,ou avocat capable de vous renseigner,ça m'intéresse!!!!!!!!!!!!!!!!
Je vous promets que si rien n'est légalement capable d'empêcher la chose,ça sera du lourd,avec les photos/vidéo qui vont bien!!!!!!!!!
Merci d'avance à tous!

hahahahaha frèro, t'es un vrai pur malade !!! fallait pas le faire chier le katkat !!!! putain, fais en plutot une remorque voiture et qui pourrait te servir pour la moto aussi !!!!!!!

Oui,mon bon Rico,en France,l'Administration nous pousse à bout,à force de vouloir nous faire ch..droit!
Mais il nous font surtout ch... tout court!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Donc,nous avons décidé avec Amédée de concrétiser ce qui n'était au départ qu'une boutade!... D'où la potentielle nécessité de trouver une échelle inox de van,pour accéder au 'coffre de toit'!!!
Lui va se renseigner auprès d'un gendarme motocycliste qu'il connaît(que je connais aussi:il roule en Harley...);mais bon,tout ce qui pourra m'être rapporté sur le thème,m'intéresse!
Fuck the system!!!!!!!!!!!!!!!

tiens 4x4x2 t'est toujours vivant ça fait plaisir car tu manquais dans le paysage funéraire du forum !
je ne comprend pas que la FFVEte cherche des poux dans la tête ,
en l'occurance ...des clous dans le cercueil !
normalement avec le dossier FFVE dûment rempli et des photos attestant
que le ou les véhicules existent bien , le tout accompagné d'un controle technique de moins de 3 ou 6 mois je ne sais plus , histoire de leur prouver que ce ne sont pas des épaves et qu'ils ont subit les tests en vigueur ( les controles c'est fait pour ça ), NORMALEMENT ça doit passer !
car l'existence même de ce organisme ( fédération française des véhicules d'époque ) est de délivrer des cartes grises a des véhicules d'époque qui n'en ont plus !!!

ou alors qu'ont me prouve le contraire ...

on avait eu le cas dans mon club de véhicules militaires ...
bizarrement le grain de sable qui enrayait la procédure administrative ... était un collectionneur de véhicules militaires a la FFVE !
vous avez dis bizarre ... comme c'est bizarre
4x4x2 je vais me rancarder et je te tiens au parfum .

ça me rappelle une anecdote dans les début que j'avait mon corbi
la maréchaussée m'arrete 4 sur un rond point )
papiers du véhicule - carte grise - assurance - controle technique -
z'avez consommé de l'alcool ??? re - non ? vous z'avez dis non ??? re-re c'est ce qu'ont vas voir - soufflez la d'dans d'une seule traite et d'un seul coup allez soufflez souffler souffler z'arreterrez que quand j'vous l'dirais allez soufflez soufflez soufflez souf... stoooooooooooooop !
voyons voir ... mais y'as rien ! ça vibre même pas !!!
- moi : heu ben non puisque je ne boit pas je vous l'est dit !
réunion de crise des représentants -de-l'ordre-public derrière la voiture du suspect , en l'occurance moi , a débattre de concert sur le dit-suspect-sensé-etre suspect- donc-potentielement-coupable !
les bleus : qu'est ce qu'on fait chef ? , le ballon il n'as pas vibré , les papiers sont en règle , même les pneux sont bon chef !!
le chef : tout a coup idée lumineuse du chef :
ah on le tiens :
le chef : qu'est ce que c'est que ça que c'est que ça ??? ( dis il en désignant les poignées autour du corbi )
moi : ben c'est des poignées pour accrocher-entre autre-les couronnes de fleurs qui accompagnent le défunt dans sa dernière demeure !
-le chef : comment ça quel défunt ???
- moi : ben oui c'est un ancien corbillard reconvertit en corbillard a touristes
- les sous fifs : c'est interdit de les avoir sur un véhicule donc ont verbalise !
- moi :ben non parce que ça ne dépasse pas le gabarit du véhicule et que de toute façon il a été accepté tel quel au controle technique
donc il est légal !
( je les voyaient dans les rétros mater le gabarit du corbi avec un air dépité et impuissant )

le chef : allez circulez !
- moi :
anecdote certifiée authentique !

Ah,ah,merci pour vos anecdotes qui réchauffent mon bon coeur!!!
Pour la maréchaussée,on verra ça en 'live',ça fera des trucs à raconter!!!!!!
Concernant la FFVE,sans les défendre(car leur inertie m'a énervé aussi...),il faut bien dire qu'ils n'ont fait que recopier ce qui était stipulé sur la carte grise(belge)initiale...
J'ai justement reçu ce jour un petit courrier du Président de la FFVE lui-même,qui dit:"Immatriculé en série 'véhicule de collection',un véhicule perd sa destination d'usage"...Donc,ce sont bien les gros nazes de la Préfecture de Perpignan,qui nous ont cassé les c...!!!!!!!!!!
Bref,ce petit courrier stipule qu'il conçoit que la mention 'corbillard' puisse poser des problèmes;donc,il va m'arranger le coup et passer le véhicule en genre 'VP' et carrosserie 'Break'...Happy end,donc!!!!!!!!
Ceci dit,je reviens à mon cheval de bataille,si qqu'un a une idée concernant la présence du cercueil fixé sur la galerie de toit...!
Non Mecanico,je n'étais pas mort!...
C'est juste que sans corbi(ils sont parqués depuis 1 an au fond d'un garage...les boules! ),j'avais pas grand 'chose à raconter!
Mais ça va revenir,qd on aura tous les 4 potes l'autorisation de rouler enfin:les convois de l'extrème,ça sera un conte de fées pour enfants à côté!!!
Bon w.end,les p'tits gars!

Pour le cercueil sur le toit, je demande cela demain, j'ai un ami qui est ( enfin va ) gendarme il devrait pouvoir me répondre.
Je pense que si il doit il y a voir un aspect à prendre en compte, ce sera les dimensions qui ne doivent pas dépasser certaines normes légales. LE fait que ce soit un cercueil n'a aucune importance.

Pour la FFVE et ta CG c'est une bien drôle d'histoire ! Car si le véhicule à 30 ans, c'est CGC + FFVE direct ! par contre il ne peut plus officiellement être utilisé comme corbillard. ( en gros ce que t'as dit la FFVE )

Tant que l'on ne sache pas d'ou vient le dit cercueil

La législation ne stipule rien, un cercueil est une caisse. Pourvu que cette caisse soit vide, je ne vois pas le soucis. Les règles sont stipulées pour les transports de corps uniquement (concernant cercueil/corps).

Oui,c'est ce que m'a dit mon copain flic:"tout ce qui n'est pas interdit,est forcément autorisé"...A sa connaissance,il n'y a pas de texte ds ce registre...
Mais la maréchaussée qui squatte le bord des routes,n'est jamais à cours d'idées pour faire ch...le quidam 'lambda'!
Donc,j'essaie de trouver la parade dans cette potentielle perspective!...

Je me demandais justement,s'ils ne pouvaient pas me chercher des poux ds la tête concernant le gabarit?...
Concernant mon pb de cg,ça n'est pas la FFVE qui m'a em...(j'ai eu mon certif' en bonne et dû forme),mais les boeufs qui m'ont renvoyé jouer aux billes comme une grosse m...,qd j'ai présenté ma requête en Préfecture;donc,les c... qui sont derrière les guichets,pour ne pas les citer!!!!!!!!!!!!!
En tout k,merci pour vos bons tuyaux,je reste en 'stand by' pour l'histoire du gabarit...
Vos remarques,suggestions,et autres sont les bienvenues!

tout ce que j'ai trouvé c'est ça:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=860A22AD7C815516173BCFA0E69133F0.tpdjo16v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006177086&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20121220


mais attention:
Les coffres présentent une résistance à l’air (générant un bruit et une surconsommation d’essence). Quand vous n’avez plus besoin de votre coffre de toit, pensez à le démonter !

il n'est pas logique que tout soit illogique
reprenons avec ma logique a moi : ( 4x4x2 je te conseille a partir de cet instant de prendre
un calment suivit de près par un antidéprésseur et de terminer par un aspro pour couronner le tout ! ) ça y est tu les a avalés ? alors c'est partit !
1) t'as 2 corbillards qui ne seront plus considérés comme des corbillards mais comme des breaks .
2)tes breaks tu peut les décorer comme des corbillards il n'y as aucune loi qui t'en empêche ,
donc tu touche a rien puisqu'ils sont déja corbillards , mais avec des papiers break ( revus et
corrigés par la préfecture -donc légal )
3) maintenant tu as un cercueil que tu veut mettre sur le toit : il est donc selon toutes
logique non plus un cercuei l mais ... un coffre de toit ! normal puisque ton corbi n'est plus un corbi mais un break décoré en corbi avec un coffre de toit décoré en cercueil !!!!!
4) et comme ton cercueil / coffre de toit n'est pas plus grand que ton corbi/break
il ne dépasse donc pas le gabarit de tes breaks/ex-corbi !( vu qu'un cercueil est conçu pour rentrer dans un corbi il est de toute évidence plus petit c'est logique non ? )
5)en conclusion : et ben c'est comme l'école des fans tous le monde a gagnés et tout le monde est content !
tu roule dans des vrais corbis dénommés breaks administrativement avec un vrai cercueil
dessus reconsidéré en coffre de toit !
et ton coffre de toit/cercueil peut rester sur la galerie des breaks/corbis car une galerie de
break c'est fait pour charger sur le toit autrement les constructeurs n'en mettrais pas !

C ' EST LOGIQUE NON ???

mécanico , créateur de migraines

ha ! j'oubliais : si tu met un squelette dans le cercueil/coffre de toit
ce ne seras pas un squelette mais ... un jeu d'osselets

oui je sais !

Post-it tout d'abord pour Jesusvanazza:

Grand Merci pour ta recherche:je viens de lire le truc en 'diagonale',et tout a l'air d'y être concernant le pb potentiel de gabarit...Le 'top'!
Je vais prendre le temps de le relire calmement ,et je pense même que je vais me l'imprimer pour le foutre ds la boîte à gants:les pandorres,ça risque de les calmer!!!
En tout k,c'est bien cool,tout ce petit monde qui se penche sur mon sujet!...

Mecanico,ta logique n'a rien de tordu:tu interprètes parfaitement ce que dit la FFVE:le corbillard n'en est plus un,tout en en restant un!!! Donc,à partir de là,le coffre de toit et tout le bataclan,ça devrait 'légalement' passer!Parce qu'évidemment,ça va qd même coincer,chez ceux qui voudront me coincer!!!
Donc,j'adhère parfaitement à ta théorie,qui n'est pas fumeuse du tout!...
Et comme m'a dit mon pote flic(car ils ne sont pas tous c...!),s'ils se font insistants,tu leur demandes qu'ils te sortent direct le texte de loi qui interdit la chose!...
Ils vont sans doute faire grise mine...!

Bref,tous ces efforts conjugués méritent des photos d'anthologie,que je ne manquerai pas de mettre sur le site,c'est promis,qd j'aurai ma cg en bonne et dû forme!!!!!!!!!!!!!!!!

Bon w.end à tous!

certe !

katkat, t'es vraiment malade !!!

t'as galéré pour avoir des papiers qui te permettent de le faire immatriculer et maintenant, tu vas avoir besoin de papiers pour le retirer de la fourrière municipale ! mais qu'est ce qu'on ferait pas pour un peu de rock n roll à la gueule des sbires !!! donc, je vote OUI !

ton idee pour le cercueil sur le toi est trop bonne je vous met une photo trouvée sur le net qui montre que certains deplace dejà les cercueils dans leur voitures et sa en jette un max mdr

Ah,ah,tout cela est décidément excellent!!!
...et me conforte dans ma démarche!
Je ne peux de toute manière plus me dédire,Rico:j'ai demandé à Amédée qu'il me fasse le montage!!!
Ceci dit,bonne nouvelle:nos dossiers FFVE sont en train de nous revenir avec les mentions qui nous permettront de contourner les gros c... de la Préfecture!
ça donne presque envie d'aller leur en planter un devant l'entrée,pour leur montrer qu'y faut pas faire ch...les vieux!!!
Mais circuler ds la contrée devrait suffire en 1ere intention!...
Bon ben,j'avais bien encore une p'tite idée...
...et si je gonflais un peu le 302 Ford,histoire de faire gicler les gravillons,qd je fausserai compagnie aux condés,après le contrôle des papiers?!?!...
Ah,je sens qu'on va pas manquer d'idées dans le Sud!!!
+ ambitieux:on pourrait organiser une concentre franco-belge pour rencontrer tout ce petit monde...ça s'rait pas mal,hein?!?!...

KatKatDeux a écrit:

+ ambitieux:on pourrait organiser une concentre franco-belge pour rencontrer tout ce petit monde...ça s'rait pas mal,hein?!?!...

ben sa fait un moment que j'essaye d'organiser un truc comme ça du coté Alsace/lorraine pour être entre Belgique, Allemagne suisse et sud de la France...
si vous êtes motivés, je me dévoue pour tout préparer...

Je prends bonne note!
Mais avant de "vendre la peau de l'ours",on va déjà récupérer nos papiers FFVE pour avoir nos cartes grises en règle!...
Après,avec Rico qui est sur la Belgique(et sans doute bien d'autres que je ne connais pas...),on pourrait faire le joint!
De toute manière,on va faire suivre un peu sur le site l'évolution de notre 'mini-club'(on sera 4!);donc,on se tient au courant!...

le cercueil dépasse le gabarit du véhicule terrestre a moteur
je verbalise

Heureusement non,car comme tu l'avais dit,s'il peut rentrer à l'intérieur,il ne peut pas dépasser à l'extérieur!!!
Donc,je ne verbalise pas!... : skull:

chadore funkenchat il y a de la temperature qui remonte dans l ambiance sur le site cela fesait un long moment qu il hibernait mais grace à quelques membres acidus comme Mecanico Lassois Jezuwana ect...David et Admin qui le maintenaient en survie che dirais meme plus funkenchat en létargie on entend plus rien de Nono 13 de Corbi thanos Crissi ? ils sont quand meme pas mort ou est ce qu ils sont en hiberantion VOUS MOUVEZ SORTEZ DE VOTRE LONG SOMMEIL ON VAS VOUS SECOUER VOUS BOUSTER:super2:EN PLUS TO DAY CELA DOIT ETRE LA FIN DU MONDE TROP et comme mecanico nous le dis si bien faites chauffer vos moteurs les hearses ne seront pas assez nombreux pour transporter tous les macabés DU 21 12 2012 allez les amis BUVONT TRINQUONS ENSSEMBLE EN CE JOUR mémorable

ouais t'as raison flowercar , trinquons a la fin du monde
pour moi ce seras ... une mort subite !
ouahahahahah